Commentaires by Doctrine : la jurisprudence fiscale décryptée par des experts
Introduction
La doctrine by Doctrine est une Encyclopédie, couvrant (à ce stade) la Fiscalité internationale - qui s’affirme progressivement comme une référence incontournable dans ce domaine, et suscite l'adhésion de nombreux fiscalistes -, et ce n’est pas tout !
L’offre doctrinale de Doctrine ajoute une nouvelle corde à son arc : des analyses de la jurisprudence la plus marquante rendue en matière fiscale, proposées par des auteurs experts de leur domaine.
Un vrai plus, lorsqu’on sait ô combien il est essentiel de rester à la page des dernières évolutions de la matière pour anticiper les changements et optimiser vos stratégies dans un environnement juridique en perpétuelle mutation.
Et comme on ne fait pas les choses à moitié, nous offrons aux lecteurs un accès exclusif aux conclusions des rapporteurs publics, prononcées devant les juridictions administratives et non disponibles en open data, essentielles pour appréhender les décisions du juge de l’impôt.
Une ressource précieuse pour les professionnels du droit.
Les commentaires by Doctrine : tout ce qu’il faut savoir
Quelles décisions ?
Nos experts commentent les décisions du juge de l’impôt, rendues depuis le 1er janvier 2024. Sont ainsi concernées les décisions des hautes juridictions, mais également celles rendues par certaines juridictions du fond.
À quel rythme ?
En flux, pour vous tenir informé des dernières évolutions jurisprudentielles en matière fiscale.
4-5 nouveaux commentaires sont ainsi publiés chaque semaine.
Qui sont les auteurs ?
Les auteurs de nos commentaires sont des spécialistes de renom, d’univers différents, soigneusement sélectionnés pour leur expertise pointue sur le sujet.
Parmi ceux déjà publiés, nous avons le plaisir de citer notamment : Régis Vabres, Marc Pelletier, Emmanuel Glaser, Olivier Fouquet, Emmanuel Kornprobst, Edouard Milhac, David Barreau, Emmanuel Laporte, Arnaud Moraine, Morgan Vail, Adrien Merchadier, Benoit Foucher, Marie Masclet de Barbarin, Nathalie Habibou, et bien d’autres.
Un contenu doctrinal complémentaire à l’Encyclopédie
Un contenu qui répond aux besoins des fiscalistes
Dans leur pratique quotidienne, les fiscalistes ont besoin :
- d’un contenu encyclopédique, régulièrement mis à jour, couvrant l'ensemble de la matière ;
- d'une analyse approfondie de l'actualité fiscale, venant compléter ce premier volet.
Ces deux contenus combinés offrent un panorama exhaustif des enjeux auxquels sont confrontés les avocats et juristes fiscalistes.
Après le lancement de la partie Fiscalité internationale de l'Encyclopédie by Doctrine, et parallèlement au développement des autres parties (actuellement, Fiscalité personnelle et patrimoniale et Contrôle, recouvrement et contentieux), Doctrine met à disposition un traitement de l’actualité jurisprudentielle fiscale, rédigé par des auteurs de renom, et couvrant l’ensemble des domaines de la fiscalité.
Nous proposons ce traitement avec une réactivité maximale : sous un délai de 2 mois au plus, et pour les affaires les plus importantes, en 2-3 semaines seulement.
Un contenu à forte valeur ajoutée doctrinale
Les commentaires by Doctrine offrent une analyse scientifique, détaillée et circonstanciée, fondée sur une expertise scientifique de haut niveau, et éclairant les évolutions et les enjeux pratiques des décisions du juge de l’impôt.
Pour ce faire, Doctrine s'entoure de praticiens de renom, dont l'expertise garantit un niveau élevé de qualité et l’appréhension des enjeux pratiques.
Un contenu complété par les conclusions des rapporteurs publics
Les conclusions des rapporteurs publics devant les instances administratives sont essentielles pour éclairer les décisions du juge de l’impôt.
Consciente de l’importance capitale qu’elles revêtent pour les fiscalistes, et fidèle à sa vocation de rendre le droit plus accessible, Doctrine publie, dans les jours suivant la lecture de la décision, les conclusions des rapporteurs publics dans les affaires portées devant le juge administratif.
Ainsi, l'intégralité des conclusions prononcées dans les affaires jugées en chambres réunies devant le Conseil d’État depuis le 1er janvier 2024 a d'ores et déjà été publiée.
À partir du 1er novembre 2024, cette publication s'étendra aux conclusions lues dans les affaires jugées en chambre unique au Conseil d’État, ainsi qu'à celles prononcées dans certaines affaires jugées par les Cours administratives d’appel (décisions fichées en C+ et C).
Comment ce contenu est accessible sur Doctrine ?
💡 Les commentaires d’arrêts, les conclusions du rapporteur public, mais également l’Encyclopédie (Fiscalité internationale) sont disponibles à tous nos clients abonnés à l’offre doctrinale de Doctrine.
Retrouvez les commentaires d'arrêts ainsi que les conclusions liées directement depuis votre compte Doctrine.
✅ Depuis l’onglet “Encyclopédie by Doctrine”
✅ Depuis la barre de recherche, par mots-clés ou numéro de pourvoi.
✅ Grâce au Legal Graph, sur une page de décision commentée ou un article de loi cité.
✅ Depuis votre newsletter du lundi, si vous êtes fiscaliste ou abonné à l’offre Encyclopédie by Doctrine.
Les conclusions liées aux arrêts non encore commentés seront quant à elles disponibles sur les pages Décisions et Commentaires.
Conclusion
En proposant une analyse de haut niveau scientifique de la jurisprudence fiscale, et un accès rapide et exclusif aux conclusions des rapporteurs publics, Doctrine s’efforce de répondre au mieux aux besoins des fiscalistes, en leur offrant une ressource essentielle et indispensable pour rester à la pointe de l'actualité fiscale !