Interview de Alan Sournac, auteur de l'Encyclopédie Doctrine

Pour le volet Fiscalité personnelle et patrimoniale de l’encyclopédie de Doctrine, comme ce fut déjà le cas pour la partie Fiscalité internationale, Doctrine a réuni certains des plus grands spécialistes de la matière. Membres du Conseil d’Etat, de l’administration fiscale ou d’organisations internationales, universitaires ou avocats… tous partagent une ambition commune : rendre intelligibles les règles fiscales les plus complexes, en conjuguant rigueur théorique et pratique professionnelle.

Aujourd’hui, rencontre avec Alan Sournac, Associé au sein du cabinet Racine, qui nous dévoile les coulisses de sa contribution : Cession de valeurs mobilières - PEA / PEA-PME - co-rédigé avec Frédéric Parrenin, Adjoint au chef du bureau de la fiscalité du patrimoine au sein de la Direction générale des Finances publiques.

Quel est votre rôle actuel et quel a été votre parcours ?

Je suis associé en charge du département Droit Fiscal du cabinet Racine à Nantes depuis 2024.

J’ai débuté ma carrière au sein du cabinet Gide Loyrette Nouel AARPI à Paris au sein duquel j’ai également bénéficié d’un détachement au sein du bureau de Londres.

Je suis titulaire du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité du DJCE et du Magistère Juriste d’Affaires DJCE de l’Université de Montpellier, ainsi que du Magister Juris (LL.M) de l’Université d’Oxford.

Sur quel sujet êtes-vous intervenu dans le cadre de l’Encyclopédie ?

En collaboration avec Monsieur Frédéric PARRENIN, adjoint au chef du bureau de la fiscalité du patrimoine au sein de la Direction de la législation fiscale, j’ai contribué à la rédaction du volet « Fiscalité patrimoniale et personnelle » de l’Encyclopédie, en intervenant plus particulièrement sur les aspects relatifs au plan d’épargne en actions (« PEA »).

Quelle a été votre approche, et en quoi votre contribution enrichit-elle la littérature existante ?

Aux côtés de Monsieur Frédéric PARRENIN, mon intervention visait à enrichir la présentation des aspects fiscaux du plan d’épargne en actions (PEA) en proposant une grille de lecture opérationnelle, notamment à travers des schémas, tableaux, exemples pratiques et points d’attention ciblés. L’objectif était d’apporter un éclairage utile aux praticiens confrontés à des problématiques fiscales liées au PEA en rendant plus « accessible » ce sujet relativement technique.

Nous avions pour ambition de fournir aux professionnels un véritable outil de travail, à la fois pédagogique et immédiatement exploitable, permettant une compréhension d’ensemble du régime fiscal applicable au PEA, tout en apportant, autant que possible, des réponses concrètes aux lecteurs.

Nous avons également tenu à mettre en évidence des points de vigilance et zones grises, qu’il s’agisse des conditions d’éligibilité des titres, du fonctionnement du compte espèces, ou encore des effets des réformes récentes — en particulier celles touchant aux managements packages.