Le droit de l’Union européenne est sur Doctrine 🇪🇺

Doctrine enrichit son Legal Graph du droit de l’Union européenne. Vous pouvez désormais le retrouver connecté à l’intégralité de l’information juridique française. Que vous soyez expert ou novice, on révolutionne votre façon d’analyser le droit de l'Union européenne pour vous permettre de bâtir les stratégies juridiques les plus solides.

Le problème avec le droit de l’UE, c’est qu’il est touffu, pointu, de spécialiste.

Le droit de l’Union européenne, c’est un vrai puzzle à 1 000 pièces. Les textes sont longs, denses, parfois ambigus, éclatés entre plusieurs sources et doivent être interprétés à la lumière d’autres textes.

Pourtant impossible d’y échapper. Il irrigue tous les domaines de droit, tous les secteurs. Alors chez Doctrine, on s’est penché sur le sujet 👀

On a échangé avec des centaines de professionnels. Ce qu’on a retenu :

🚨 Vous ne pouvez pas risquer de :

• Travailler sur une version du texte obsolète
• Faire l’impasse sur un texte
• Mal interpréter le texte
• Ne pas être en conformité

L’enjeu, ce n’est pas seulement l’accès aux directives et règlements (pour ça il y a Google, EUR-lex, Curia) mais bien de réussir à mettre le doigt sur l’information pertinente rapidement (et pas avec 65798 onglets ouverts sur votre ordinateur).

Les textes sont ambigus, les sources dispersées… Faire ce travail de recherche, de recoupement de l’information : c’est long, fastidieux, et vous risquez en permanence de passer à côté d’une information. La seule solution pour identifier l’information qui fera la différence sur votre dossier c’est d’utiliser l’intelligence artificielle.

💡  Notre équipe a échangé avec des centaines de professionnels, juristes et avocats. Ce que nous avons compris de leurs (de vos !) besoins :

• Maîtriser le droit de l’Union européenne sans (nécessairement) être un expert
• Se faire une première idée d’un texte en un coup d’œil
• Avoir une lecture exhaustive et fluide
• Éclairer le texte avec ses interprétations

Comment a-t-on connecté le droit de l’Union européenne à Doctrine ?

Pour comprendre ce qui rend l’approche Doctrine si différente pour le droit de l’Union européenne, il faut explorer comment nous l’avons intégré à la plateforme, et donc se plonger dans le Legal Graph.

Le Legal Graph c’est la pierre angulaire de la plateforme Doctrine. C’est une technologie unique sur le marché, qui centralise toutes les données juridiques, en les reliant entre elles et qualifiant ces liens. Une reproduction technologique de votre raisonnement juridique, en quelque sorte.

Nous l’enrichissons régulièrement de 2 manières :

• en améliorant la performance des algorithmes qui se cachent derrière

• en connectant de nouvelles catégories de contenus au reste des données déjà accessibles

A la clé pour nos clients avocats et juristes, une analyse plus fine, plus exhaustive, bref : la capacité à identifier l’information clé dans une masse d’informations en explosion. Désormais le droit de l’Union européenne est branché au Legal Graph, et c’est titanesque.

Avec Doctrine, désormais comprenez toutes les facettes d’un texte européen :

1. Ce que dit le texte
2. Ce qu’on dit du texte
3. Ce que devient le texte

Découvrez les bénéfices pour vous 👇

1. 📃 Ce que DIT le texte :

Naviguez entre les versions :

😵‍💫 Avant Doctrine, vous vous perdiez dans le dédale des versions. Il vous était peut-être même déjà arrivé de commencer à travailler sur la mauvaise version.

😎 Avec Doctrine, vous naviguez facilement entre les différentes versions du texte sans prise de tête grâce à la frise chronologique. Vous êtes certain de travailler sur la dernière version en vigueur avec la pastille verte.

Éclairez le texte grâce aux considérants :

😵‍💫 Avant Doctrine, vous deviez faire des allers-retours incessants entre la version initiale et celle en vigueur pour retrouver les considérants, qui sont essentiels à la compréhension du texte mais uniquement attachés à la 1e version.

😎 Avec Doctrine, les considérants sont systématiquement attachés à chacune des versions du texte pour éclairer votre lecture en un coup d’œil. Finis les allers-retours entre 2 pages, désormais accédez à une page tout-en-un.

Comprenez les renvois à d’autres textes :

😵‍💫 Avant Doctrine, comme les textes européens se font énormément de renvois les uns aux autres : vous deviez interrompre votre lecture pour aller chercher chacune des références citées. Cela générait un risque d’erreur et vous risquiez de passer à côté de l’information pertinente.

😎 Avec Doctrine, vous avez une lecture parfaitement exhaustive en accédant aux renvois vers d’autres textes européens en un clic. Allez plus loin en glissant simplement la souris sur la référence pour obtenir une prévisualisation du texte.

2. 📚 Ce qu’ON DIT du texte.

Accédez à toutes les interprétations :

😵‍💫 Avant Doctrine, comme les textes sont souvent génériques et ambigus, à moins de lire entre les lignes vous deviez les croiser avec d’autres textes, commentaires, décisions, compliqués à trouver. C’était un vrai jeu de piste entre Curia, EUR-lex et vos bases de données.

😎 Avec Doctrine, pour chaque texte, chaque article, retrouvez, sans effort, toutes les décisions le citant (CJUE, jurisprudence française, décisions d’AAI et API) ainsi que des commentaires d’experts. Optez pour une analyse approfondie et une meilleure compréhension des enjeux et débats en cours sur le sujet.

Affinez votre recherche :

😵‍💫 Avant Doctrine, il était quasi impossible de mettre la main sur LA décision qui traite de votre dossier et cite l’article européen à appliquer.

😎 Avec Doctrine, affinez votre recherche avec des mots-clés pour trouver la jurisprudence, le commentaire citant l’article du texte européen qui traite spécifiquement de votre cas d’espèce. Croisez les indices et investiguez le sujet en profondeur pour construire une stratégie juridique solide et complète.

3. 📝 Ce que DEVIENT le texte.

Suivez le fil des transpositions :

😵‍💫 Avant Doctrine : Qui dit droit de l’Union européenne, dit droit français.

Du droit 🇫🇷 vers le droit 🇪🇺 : Il faut souvent remonter à la transposition pour comprendre l’esprit de la loi et mieux l’interpréter mais vous n’avez pas forcément de moyens de le faire.

Du droit 🇪🇺 vers le droit 🇫🇷 : Les liens vers les transpositions françaises ne fonctionnent pas sur EUR-lex : c’est un cul-de-sac. Vous deviez copier-coller les références pour retomber sur Légifrance…

😎  Avec Doctrine, la transposition ne ressemble plus de la spéléologie. Nous retraçons pour vous le fil de la transposition d’une directive pour vous permettre d’accéder à l’article de loi, décret ou ordonnance qui transpose la directive, et dans l’autre sens d’accéder à la directive à l’origine d’une loi française.

Restez en alerte :

😵‍💫 Avant Doctrine : Il était très compliqué de suivre au fil de l’eau les nouvelles décisions et commentaires qui traitent d’un sujet. Vous deviez faire des recherches quotidiennes tout en risquant de passer à côté d’une information clé ou d’avoir l’information après votre client ou votre directeur.

😎 Avec Doctrine, gardez une longueur d’avance et soyez prévenu dès qu’une nouvelle jurisprudence ou commentaire paraît sur votre texte en activant en un clic l’alerte. Recevez par e-mail, une alerte dès qu’une information pertinente pour votre dossier est publiée.