Tous les trois mois, on fait le point sur les dernières évolutions de notre plateforme d'intelligence juridique. Dans cet article, découvrez les innovations Doctrine du troisième trimestre 2023. Pour toujours plus d'efficacité et de sécurité juridique dans vos analyses.

Dans cet article

💔 Simulez une rupture de contrat de travail en 2 min

• Découvrez Jobexit, le simulateur de rupture de contrat de travail qui sécurise vos positions juridiques

🕸️ Le Legal Graph plus riche que jamais

• Les décisions des tribunaux judiciaires accessibles sur Doctrine 3 jours après leur publication en open data
• L’intégralité des directives et règlements européens disponibles sur Doctrine
• Le seul outil du marché pour suivre l’évolution de l’interprétation d’une directive ou d’un règlement

🏭 L’information légale des entreprises comme vous ne l’avez jamais vue

• Les pages entreprises Doctrine s’enrichissent
• Des possibilités de recherches décuplées dans les actes et les dirigeants
• Gardez un coup d’avance sur tout changement affectant une entreprise

💔 Simulez une rupture de contrat de travail en 2 min

Jobexit, le simulateur de rupture de contrat de travail

Découvrez Jobexit par Doctrine, un simulateur qui vous permet d’appréhender sereinement n’importe quelle rupture de contrat de travail en comparant facilement les différentes options sur la table.

Que vous soyez employeur, conseil d’employeur ou d’employé, comprenez pour chaque scénario de départ :

• Les indemnités à verser / percevoir, pour quel montant : indemnité de licenciement / rupture, indemnité de congés payés, etc…
• Les risques financiers en cas de contentieux : à quelles indemnités supplémentaires est exposée l’entreprise si le salarié décide de poursuivre l’affaire aux prud’hommes ?
• Le calendrier de sortie : comment organiser le rétroplanning de départ du salarié ? Quel préavis et jusqu’à quand ? A partir de quand le salarié touchera-t-il son allocation-chômage ?
• Les allocations chômage : c’est un élément clé de la négociation, notamment quand vous hésitez entre 2 ruptures.

N’attendez plus, découvrez Jobexit par Doctrine : le seul simulateur de rupture de contrat de travail qui sécurise vos positions juridiques.

🕸️ Le Legal Graph plus riche que jamais

Les décisions des tribunaux judiciaires indexées vitesse lumière.

Le 22 décembre, la Cour de cassation a mis à disposition en open data les décisions des tribunaux judiciaires.

Le 27 décembre, celles-ci étaient déjà accessibles depuis Doctrine.

Parce que les problèmes juridiques de vos clients ne prennent pas de vacances, même en période de fêtes, il aura fallu à notre équipe technique moins de 72h pour les acquérir, les organiser et les mettre à disposition avant tous les autres outils du marché.

Désormais retrouvez toutes les décisions des tribunaux judiciaires en flux, depuis votre compte Doctrine.

Le droit de l’Union européenne est sur Doctrine (en intégralité)

Doctrine a enrichit son Legal Graph de l’intégralité du droit de l’Union européenne. Retrouvez-le connecté à toute l’information juridique française.

Accéder aux directives et règlements c’est bien. Les comprendre dans leur contexte c’est encore mieux. Chaque article est relié aux décisions des AAI et API qu’il cite pour vous permettre d’en avoir une lecture contextualisée.

Avec Doctrine, comprenez…

📃 Ce que dit le texte :

• Naviguez entre les différentes versions d’un texte sans prise de tête grâce à la frise chronologique,
• Éclairez le texte grâce aux considérants qui sont systématiquement attachés à chacune des versions du texte,
• Accédez aux renvois vers d’autres textes européens en un clic.

📚 Ce qu’on dit du texte :

• Retrouvez pour chaque texte et sans effort, toutes les décisions le citant notamment les décisions des AAI,
• Affinez votre recherche avec des mots-clés pour trouver la jurisprudence, le commentaire citant l’article du texte européen.

📝 Ce que devient le texte :

• Suivez le fil de la transposition de A à Z,
• Recevez par e-mail, une alerte dès qu’une nouvelle décision ou commentaire citant le texte européen qui vous intéresse est publiée.
  

🏭 L’information légale des entreprises façon Doctrine

Vous connaissez les pages entreprises Doctrine, qui permettent d’avoir une vision sur tout le contentieux d’une entreprise. Mais saviez-vous que celles-ci ont énormément évolué ces derniers mois ? Je vous propose d’en faire un tour rapide.

Les pages entreprises optimisées

Parce que la vie d’une entreprise et de ses dirigeants peut être extrêmement touffue et difficile à décrypter sans y passer des heures, nous avons considérablement amélioré les pages entreprises Doctrine.

👀 Vous avez parfois besoin de vous imprégner rapidement de l’histoire d’une entreprise. C’est maintenant possible avec la frise chronologique. Comprenez et accédez directement aux évènements marquants : modifications statutaires, procédures collectives etc.

💼 Il vous faut un maximum d’éléments sur une entreprise pour backer votre stratégie : téléchargez la frise chronologique en PDF et indexez la facilement à votre dossier. Un argument supplémentaire à produire devant un juge par exemple.

🤝 Comprenez en un coup d’œil les relations et conflits d’intérêts qui pourraient se jouer dans un dossier en affichant pour chaque dirigeant ou bénéficiaire effectif les autres entreprises dans lesquelles il/elle a un mandat.

Des possibilités de recherches décuplées dans les actes et les dirigeants

Notre moteur de recherche s’enrichit de nouvelles fonctionnalités pour vous apporter toujours plus de pertinence.

🔎 Vous rédigez un acte inhabituel ou particulièrement compliqué ? Ne partez plus d’une feuille blanche sans possibilité de vous inspirer facilement d’actes d’autres entreprises. Recherchez vos mots-clés dans les actes de toutes les entreprises françaises et filtrez pour un résultat encore plus précis (par type de document, type d’entreprise, en excluant les statuts…)

Gardez un coup d’avance sur tout changement affectant une entreprise

Parce que vous n’avez pas le temps de répéter des recherches, surtout sur des dossiers qui s’éternisent…

🔔 Doctrine vous permet de placer toutes les entreprises qui comptent pour vous (clients, partenaires, fournisseurs, concurrents…) sous surveillance pour recevoir une nouvelle information dès que celle-ci paraît. Ne manquez aucune opportunité business.

Le mieux dans tout ça ? La veille est granulaire : recevez seulement ce qui compte pour vous. Actes, dirigeants, contentieux ? Filtrez, c’est validé.