Dans le paysage juridique, la doctrine est une ressource incontournable pour vous, professionnels du droit.
Ces derniers mois, nous avons échangé quotidiennement avec vos confrères et pairs afin de cerner aux mieux leurs (vos !) besoins et attentes en matière de documentation. Nous avons examiné les lacunes, les points faibles ainsi que les pistes d’améliorations.
Nous avons compris de ces échanges que la fiscalité, et plus particulièrement la fiscalité internationale, était une matière particulièrement complexe à maîtriser, mouvante, et insuffisamment documentée.
On vous résume tout ça dans cet article.
Il se pourrait que Doctrine vienne prochainement apporter sa pierre à l’édifice 🤫
1. Besoin d’exhaustivité
La fiscalité est un des plus grands domaines de droit, mais aussi l’un des plus complexes.
La fiscalité internationale, a fortiori, nécessite de croiser énormément de sources : modèles OCDE, conventions fiscales, BOFiP, décisions, CGI…
Le problème ? À date, aucun outil ne permet de couvrir parfaitement l’ensemble du spectre de la fiscalité internationale.
Parmi les sujets qui revenaient sur toutes les lèvres : les prix de transfert sont systématiquement survolés, le contentieux fiscal international oublié.
💡 Idée n°1 : avoir une documentation de fiscalité internationale exhaustive et sans angle mort.
2. Besoin de critique
Un des autres grands reproches adressés à la documentation fiscale concerne son manque de critique. Le ton est souvent jugé trop lisse, neutre, aseptisé.
La doctrine actuelle ne prend pas assez position, ou ne vous permet pas d’en prendre facilement et sereinement. Voire paraphrase la doctrine administrative fiscale, au détriment de toute valeur ajoutée doctrinale.
💡 Idée n°2 : encourager les auteurs à prendre plus explicitement position dans leurs contributions.
3. Besoin de perspectives croisées
Certains ouvrages sont rédigés par une seule personne, ce qui prive de facto le lecteur d’autres avis ou interprétations.
D’autres encore, sont écrits par des auteurs talentueux, mais aux parcours parfois proches. Pourquoi ne pas confronter l’avis d’un universitaire, avec celui d’un praticien ? Ou celui d’un économiste avec un membre du Conseil d'Etat ?
L’un des défauts majeurs de la documentation actuelle, c’est son manque de perspectives croisées.
💡 Idée n°3 : diversifier les perspectives des auteurs de la doctrine et encourager la pluralité d’opinions et d’interprétations
4. Besoin de pratique
La doctrine actuelle en fiscalité internationale est particulièrement théorique.
Son manque de cas concrets, d'exemples chiffrés ou encore de simulations pour illustrer l’application d’une norme est parfois regretté.
Vous n’avez pas besoin de débats universitaires sur un sujet. Vous avez besoin de vous positionner avec certitude, d’évaluer les risques, et de comprendre comment appliquer la norme concrètement.
💡Idée °4 : proposer aux fiscalistes une doctrine plus appliquée avec tableaux de synthèses, exemples chiffrés, cas pratiques.
5. Besoin de pertinence
L’un des défis majeurs des fiscalistes réside dans la capacité à trouver rapidement l’information la plus pertinente dans un volume d’informations qui explose.
Les moteurs de recherche par lesquels vous avez l’habitude de passer ont du mal à remplir cette attente. Accéder aux résultats les plus pertinents prend trop de temps et exige trop de détours.
Nos clients nous ont déjà dits :
🫢 “Le moteur de recherche que j'utilise est à l’âge de pierre”
🫠 “Chercher de la doctrine prend des heures”
Certains nous ont même avoué être carrément traumatisés par les barres de recherche de leurs outils actuels. Sans même parler des plus téméraires qui se plongent encore dans la documentation papier.
💡Idée n°5 : développer un outil de recherche plus pertinent et spécialisé dans la matière.
6. Besoin d’ergonomie
De pair avec le manque de pertinence, il existe bien sûr un manque d’ergonomie des outils disponibles pour les fiscalistes.
Vous avez besoin d'outils qui soient non seulement précis et à jour, mais qui soient aussi faciles, intuitifs à utiliser.
En 2024, consulter la documentation devrait être plus simple que ça.
💡 Idée n°6 : offrir une solution plus accessible, avec une meilleure ergonomie pour améliorer l’expérience de recherche
7. Besoin d’actualisation
Comme dans tous domaines juridiques, vous ne pouvez pas vous permettre de passer à côté d’une information.
Pourtant, la documentation actuelle insuffisamment actualisée, la rendant parfois désuète sur certains sujets.
Chaque année, la matière fiscale bouge (PLF, PLFR…) , sans pour autant que les ressources existantes soient mises à jour. Cela crée des risques et impacte négativement la sécurité juridique en créant un décalage entre la doctrine et les développements récents.
💡Idée n°7 : proposer une doctrine plus régulièrement actualisée pour répondre aux besoins changeants de la matière.
Évidemment, vous vous en doutez bien, si on a listé tous les besoins des professionnels du droit en matière de fiscalité internationale, ce n’est pas simplement pour faire un constat.
Face à l’urgence de renforcer la doctrine de fiscalité internationale, Doctrine s’apprête à lancer sa première Encyclopédie : pour la première fois, Doctrine fait de la doctrine.
Une documentation rédigée par les plus grands auteurs en la matière : Daniel Gutmann, Philippe Derouin, Guillaume Goulard, Emmanuel Glaser, Polina Cazal, Bastien Lignereux, Emmanuel Llinares et bien d’autres encore.
Pour permettre à tous les professionnels du droit de trouver dans une seule ressource organisée de la doctrine actualisée, pratique et pertinente
