Nos clients partagent avec nous cette conviction : ce n’est pas l’IA qui va remplacer les professionnels du droit. Ce sont ceux qui utilisent l’IA qui vont remplacer les autres.

Alors, dans cet article, on vous propose de faire l’état des lieux de ce qu’est, concrètement, l’IA appliquée au droit : quels sont les cas d’usages, les enjeux ? Comment l'IA peut "augmenter" les professionnels du droit ? C’est parti.

Doctrine innove sur le marché de l’IA appliquée à l’information juridique depuis 2016. Alors forcément, on sait de quoi on parle. Depuis, on a construit la plus grosse équipe technique dédiée au droit en Europe, lancé des dizaines d’innovations au service de nos clients avocats et juristes, convaincu des dizaines de milliers de professionnels de nous adopter... et j'en passe.

🦾 Envie de découvrir comment l’IA générative peut transformer votre quotidien ? Doctrine développe le fer de lance de l’IA générative appliquée au droit.

L'essentiel : une IA c’est quoi ?

Il faut déjà s’accorder sur le fait que l’IA, acronyme d'Intelligence Artificielle, n’est pas une technologie au sens propre. C’est un terme générique, un peu fourre-tout, qui désigne un large domaine scientifique, qui recouvre lui-même de nombreuses techniques, qui elles-mêmes permettent un nombre de plus en plus infini d’applications (vous suivez ?).

Parmi ces techniques, on trouve ainsi le Machine Learning, le Deep Learning, ou encore le Natural Language Processing, noms un peu barbares qui vous évoquent peut-être quelque chose.

Les applications rendues possibles vont de la classification de données, à la reconnaissance d’images, jusqu’à, plus récemment, la génération de sons, de vidéos, de textes…

Dans le Larousse, on parle de “l’ensemble de théories et de techniques mises en œuvre en vue de réaliser des machines capables de simuler l'intelligence humaine.”

Et l’IA générative dans tout ça ?

Récemment, c’est l’IA générative qui est sur toutes les lèvres. Un véritable raz-de-marée qui ouvre encore de nouvelles possibilités d’applications puisqu'elle est capable de "générer", de produire de nouvelles données qui ressemblent à ce qui peut-être créé par un humain : un texte, une image et même de la musique.

Il faut savoir que l’IA générative n'est qu'une sous-branche de l’IA. Contrairement à ce que peut laisser penser sa popularité récente, elle est issue de techniques qui datent de plusieurs dizaines d’années. Si vous avez l'habitude d'utiliser Google Translate, ou Siri par exemple... Et bien c'est déjà des formes d'IA générative sauf qu'elles datent respectivement des années 2006 et 2011.

Eh oui, les Large Language Models qui permettent à l’IA de devenir réellement générative, sont basés sur du Deep Learning, qui lui-même est une extension du Machine Learning… (toujours là ? 🙂)

Mais ce qui a changé depuis les années 70, c’est qu’on fait face aujourd’hui à une triple explosion :

• de la quantité de données disponibles pour entraîner les algorithmes,
• de la puissance des machines pour traiter ces données,
• des progrès mathématiques.

Alors forcément, tout va plus vite, et tout devient plus performant.

Pour résumer :

A l’heure où je vous parle, une IA ne peut exister que si elle répond aux 3 critères suivants :

• Une expertise technique et métier avancée pour être capable de mesurer les performances.
• L'accès à un très grand volume de données qualitatives pour permettre au modèle d'en extraire la réponse attendue. Dans le domaine juridique, c’est d’autant plus clé d’utiliser de la donnée juridique exhaustive et fiable.
• Une intelligence humaine. Et oui, l’IA ne remplace pas l’humain, elle décale simplement son intervention et on a toujours besoin d’hommes et de femmes pour contrôler les systèmes et traiter les cas particuliers.

Et l’IA appliquée au droit, ça donne quoi ?

Maintenant qu’on connaît un peu mieux ce que sont les rouages de l’intelligence artificielle, il est désormais temps de comprendre, comment celle-ci est devenue le partenaire indispensable des professionnels du droit.

L’IA au service des professionnels du droit

Partons d’un constat partagé par tous les avocats et juristes avec lesquels nous travaillons.

En matière juridique, un contenu isolé ne vaut rien. Ce qui est essentiel dans un raisonnement, c’est qu’il soit étayé par un faisceau d’indices reposant sur de nombreuses sources. Par exemple pour une jurisprudence :

• D’autres décisions sur le même thème,
• Une tendance jurisprudentielle,
• Des commentaires d’experts offrant d'autres angles d'interprétation,
• L’intention du législateur derrière un article de loi obscur.

Vous le faites sûrement, à la main, tous les jours en effectuant vos recherches afin de relier et comprendre les liens entre différents contenus juridiques.

Vous vous demandez pourquoi parler de ça ? Parce que c’est typiquement un cas d’usage privilégié de l’IA.

Chez Doctrine, nous avons automatisé ce processus de croisement de l’information grâce à ce qu’on appelle chez nous le Legal Graph.

Une technologie unique sur le marché, fruit de 5 années de travail, qui connecte, et qualifie les liens créés, entre toutes les données juridiques.

A la clé pour nos clients :

• Maîtrise de l’environnement juridique
• Anticipation des risques et opportunités
• Sécurité juridique

Usages concrets : comment la technologie transforme la pratique juridique.

1° L’IA pour vérifier des documents juridiques

Lorsqu’on révise un document juridique, l’IA peut être mise à profit pour analyser le document et faire ressortir des informations spécifiques (coucou le Document Analyzer) : jurisprudence, articles de loi, mais aussi contexte d’une citation (est-elle très commentée ? Y a-t-il eu une décision postérieure ?). A la clé, moins de risques de passer à côté d’une information essentielle, et tout cela en quelques secondes.

2° L’IA pour trouver l’information clé pour son dossier

Avoir une base de données exhaustive c’est bien. Mais pouvoir trouver l’information pertinente pour mon dossier là-dedans, c’est une autre paire de manches. L’IA permet de trouver l’aiguille dans la botte de foin, en analysant et comprenant les liens entre données juridiques pour vous apporter un résultat ciblé.

3° L’IA pour placer l’information sous surveillance

Contrairement à un humain, l’IA peut scruter l’ensemble de la donnée juridique en continu (jour et nuit, pas de repos pour les robots). Alors plutôt que de répéter inlassablement des recherches pour être sûr de ne pas passer à côté d’une info, laissez faire l’algorithme. Dès qu’il détecte une information pertinente, vous en serez informé instantanément.

4° L’IA pour anticiper l’impact d’un projet de loi en discussion

La consolidation automatique d’un projet de loi (en l’occurrence, Doctrine l'a testé sur le PLF 2024), c’est la capacité, grâce à l’IA de générer automatiquement les articles modifiés par un projet ou une proposition de loi en discussion, et ce avant même sa consolidation officielle. En bref, vous pouvez anticiper le futur cadre réglementaire.

5° L’IA pour étayer son argumentaire

Lorsque vous utilisez une jurisprudence, il est sécurisant de vérifier que celle-ci n’est pas isolée. Cependant, cette recherche manuelle peut facilement prendre plusieurs heures. Sur Doctrine, en surlignant simplement l’attendu, l’IA vous aide à étayer votre argumentaire en mettant à votre disposition toutes les décisions reprenant la même formulation. Par exemple, sur les conventions fiscales : l'IA Doctrine vous permet de retrouver en 1 clic tous les extraits similaires (ou identiques) dans d'autres conventions pour trouver d'autres points de repère.

6° L’IA pour reconstituer la chronologie d’une entreprise

Appréhender rapidement la vie d’une entreprise peut être particulièrement compliqué. Changement de dirigeant, de siège, augmentation du capital… il faut décortiquer tous les actes de l’entreprise pour comprendre ce qui s’est passé. Là encore, l’IA permet de visualiser en un coup d’œil tous ses évènements marquants sous forme de frise chronologique.

Envie d’être alerté avant tout le monde de nos innovations liées à l’IA générative ? Rejoignez les +1000 avocats et juristes déjà inscrits à notre phase de test.

Enjeux et promesses de l’IA

Les interrogations légitimes concernant l’IA se multiplient. Face à des avancées significatives, il est toujours bon de prendre un peu de recul pour mieux appréhender les défis qui se dessinent. Alors voyons ensemble :

• Comment l’IA peut-elle garantir votre sécurité juridique ?
• Comment assurer la confidentialité de vos données, tout en utilisant une IA ?

La sécurité juridique, votre priorité

Pour les professionnels du droit, un aspect crucial ne peut être ignoré : la sécurité juridique. Blinder vos analyses juridiques, c’est ce qui fait de vous un bon avocat, un bon juriste. Mais en matière d’IA générative, il existe encore quelques limites.

Les récentes IA génératives, notamment GPT, ont la fâcheuse tendance de ne pas citer leurs sources, voire, pire encore, d’inventer certaines informations. C’est ce qu’on appelle l’effet d’hallucination.

Vous avez peut-être entendu parler de l’histoire de ces avocats new-yorkais peu méticuleux (ou trop pressés) qui en ont fait les frais au printemps dernier ? Ils ont eu le malheur de présenter à une audience un document légal, rédigé avec l’aide de ChatGPT qui contenait 6 cas juridiques fictifs, créés de toutes pièces par l’IA... Oups ! (source).

En utilisant Doctrine, nos clients ont la garantie d’utiliser des informations de qualités, précises et actualisées pour faire vraiment la différence dans un dossier.

Sécurité des données

Parmi les autres préoccupations (légitimes) des juristes utilisateurs d’intelligence artificielle : la protection de leurs données et/ou celles de leurs clients.

A titre d’exemple, les litiges contre ChatGPT se sont multipliés : Italie, Espagne, Canada, Australie, devant la CNIL… Les craintes portent sur d'éventuels manquements à la réglementation sur la protection des données.

Par défaut, ChatGPT (dans sa version gratuite) historise les conversations des utilisateurs et les réutilise dans l’entraînement de son large modèle de langage. Certaines entreprises (comme Samsung) en ont fait les frais avec des bourdes d’employés ayant fait fuiter des informations sensibles. Pour éviter ce genre de déconvenues, certaines entreprises ont opté pour une solution radicale : interdire tout bonnement l’utilisation d’IA générative à leurs salariés.

La sécurité des données est cruciale pour chacun d’entre nous, et encore plus pour vous, en tant que professionnels du droit et chez Doctrine, c’est aussi notre priorité.

Le mot de la fin

Face à un volume exponentiel d’informations juridiques (et la tendance ne va faire que s’accélérer) la capacité d’analyse humaine se trouve forcément limitée.

La seule solution pour maîtriser toute cette information, c’est l’IA.

Ne pas l’adopter, c’est prendre un risque énorme. Celui de se faire dépasser par les professionnels qui auront pris la vague et seront ainsi plus productifs, plus sécurisés, plus sereins.